Déposée le 12 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOMTAZ TAPIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Contemporary rug art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-41 du 11 octobre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOMTAZ TAPIS domicilié(e) 17 rue de la Tour - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 761 164 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOMTAZ Tapis, M. cohen philippe domicilié(e) 17 rue de la Tour - 75016 - PARIS - France.
La marque Contemporary rug art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Contemporary rug art est expirée depuis le 12 septembre 2023.
MOMTAZ TAPIS a également déposé les autres marques suivantes : MOMTAZ
MOMTAZ TAPIS, SARL - 17 rue de la Tour - 75016 - PARIS - France - SIREN 389761164
MOMTAZ Tapis, M. cohen philippe - 17 rue de la Tour - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; fauteuils ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Architecture ; décoration intérieure.
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